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Marques déposées par l'association loi 1901 Ass Aide Personnes Etat Limite
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TPL
Marque expirée - Marque en non vigueur

TPL
Ass Aide Personnes Etat Limite Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3394170
Date de dépôt :
28/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
28/11/2015
TPL de Ass Aide Personnes Etat Limite

Présentation de la marque TPL

Déposée le 28 novembre 2005 par l'association loi 1901 Ass Aide Personnes Etat Limite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « TPL »

Le déposant est l'association loi 1901 Ass Aide Personnes Etat Limite domicilié(e) 46 Rue des stations,59800 LILLE - 59800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 837 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Tortosa domicilié(e) 46 rue des stations,59800 LILLE - 59800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TPL est expirée depuis le 28 novembre 2015.

Ass Aide Personnes Etat Limite a également déposé les autres marques suivantes : personnalité limite , BPD


Ass Aide Personnes Etat Limite Association loi 1901 - 46 Rue des stations,59800 LILLE - 59800 - France - SIREN 447837436


Alain Tortosa - 46 rue des stations,59800 LILLE - 59800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.